Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRA BELLA
Monsieur BENSOUSSAN Bruno

Numéro de dépôt :
98761709
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque TERRA BELLA

Déposée le 23 novembre 1998 par monsieur BENSOUSSAN Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.

Le déposant est monsieur BENSOUSSAN Bruno domicilié(e) 9 Traverse de Saint Just, 13013 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Bruno BENSOUSSAN - France.

La marque TERRA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761709.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA BELLA est expirée depuis le 23 novembre 2008.

BENSOUSSAN Bruno a également déposé les autres marques suivantes : QUESTION , FEELHARD , NB NUITS BLANCHES , FEELING MARSEILLE - PARIS , KYALAMI RACING CLASSIC


Monsieur BENSOUSSAN Bruno - 9 Traverse de Saint Just, 13013 Marseille - France


Monsieur Bruno BENSOUSSAN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02

Vêtements féminins Chapeaux Maillots de bain Chaussures.