TERRA BELLA
Présentation de la marque TERRA BELLA
Déposée le 23 novembre 1998 par monsieur BENSOUSSAN Bruno auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRA BELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-02 du 8 janvier 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TERRA BELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRA BELLA est expirée depuis le 23 novembre 2008.
BENSOUSSAN Bruno a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-19
Publication - Publication le 8 janv. 1999 au BOPI 1999-02